CONDITIONS D'UTILISATION DES IMAGES

Par la présente, Tourisme Autochtone Québec vous accorde une licence d'utilisation gratuite, personnelle, limitée, non transférable et non exclusive, vous permettant d'utiliser les photos choisies (ci-après le " Matériel ") aux conditions mentionnées ci-dessous. Toute utilisation complète ou partielle des images en contravention de ces conditions est formellement interdite.

Le Matériel prêté servira uniquement à faire la promotion des membres et expériences de Tourisme Autochtone Québec
Le Matériel devra porter la mention de crédit appropriée (nom du photographe ou du titulaire des droits d'auteur sur la photographie accordée sous licence), fournie pour par Tourisme Autochtone Québec et cette mention devra être clairement identifiable. Certaines exceptions peuvent être conclu avec le consentement de Tourisme Autochtone Québec.
Notez qu’il est également interdit de publier ces photos sur tout type de médias sociaux (Facebook, Twitter, Flickr, etc.) sans minimalement avoir identifié Tourisme Autochtone Québec sur ces médias.
Le Matériel prêté pourra être utilisé pour les fins suivantes seulement :
- accompagner un article touristique à caractère éditorial publié dans un journal, un magazine ou sur un site Internet; ou
- promouvoir le Tourisme Autochtone, en tout ou en partie, via une publication ou un site Web réalisé par un voyagiste ou une agence de voyages; ou
- faire la promotion du Tourisme Autochtone au Québec via une publication ou un site Internet réalisé par un partenaire de l'industrie touristique.
Dans tous les cas, l'utilisation du Matériel à des fins commerciales ou de promotion d'une entreprise privée est strictement interdite.
Le Matériel ne peut en aucun cas être utilisé à des fins de vente ou de revente d'objets promotionnels comme, à titre d'exemples et de façon non limitative : des DVD, des cartes postales imprimées ou électroniques, des affiches, etc.
En accordant la présente licence, Tourisme Autochtone Québec ne transfère en aucune façon la propriété intellectuelle relative au Matériel.
La manipulation ou la modification des images qui, dans tout médium que ce soit, altère le contenu ou l'intégrité du Matériel est formellement interdite.
L'utilisateur s'engage à ne pas autoriser de tiers à utiliser le Matériel sans la permission écrite de Tourisme Autochtone Québec.
Toute autre utilisation du Matériel autrement que celles prévues par la présente licence est strictement interdite à moins d'une autorisation écrite de Tourisme Autochtone Québec y compris la transmission ou la reproduction du Matériel par le Web ou par tout autre moyen non autorisé par la présente licence.
L'utilisateur garantit, promet et s'engage à faire en sorte que la publication contenant le Matériel ne sera pas diffamatoire à l'endroit de Tourisme Autochtone Québec, de ses membres, ni de tout autre organisme ou personne et ne les discréditera en aucune manière.
Les lois applicables au Québec régiront la présente entente ainsi que tout litige pouvant en découler. Seuls les tribunaux du Québec auront compétence à cet égard.

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